CONSTITUTION DE LA BAIE
Article 1 : Respect des lois
----------------------------
Art 1.1 : Tout Haut Conseillé jure sur l'honneur et devant Vénéra de respecter et d'appliquer les décisions du Haut-Conseil en toute circonstance. Une cérémonie devra être organisé dans le temple de Vénéra pour officialiser la position d'un membre du Haut conseil.
Art 1.2 : Toute décision du Haut Conseil à valeur de loi.
Art 1.3 : Tout manquement aux lois du Haut-Conseil sera passible de procès devant la Cours Suprême.
Article 2 : Membres du Haut Conseil
-----------------------------------
Art 2.1 : Le Chef de la Garde, l'Archimage, le représentant de l'Eglise de Vénéra, le représentant des juges de la Baie et le représentant des citoyens ont un poste au Haut-Conseil qui leur est acquis. Leur rôle au sein de la cité et leur position au sein du Haut Conseil est indissociable.
Art 2.2 : Tout Haut Conseiller se doit d'assister ou d'être représenté par un membre compétent aux réunions du Haut-Conseil.
Art 2.3 : Un Haut Conseillé ne peut être jugé que devant la Cour Suprême de la Baie. Le Juge de la Baie n'a aucun pouvoir direct sur les Haut Conseillés.
Art 2.4 : Un Haut Conseillé peut demander un procédure de destitution vis-à-vis d'un autre Haut Conseillé devant la Cour Suprême.
Article 3 : Fonctionnement du Haut Conseil
------------------------------------------
Art 3.1 : Un Haut Conseillé peut demander à tout moment de lever une séance du Haut-Conseil si tous les Haut conseillés sont présents à la Cité ou que leur remplaçant son connus et présents.
Art 3.2 : Un Haut Conseillé peut émettre toute proposition visant à améliorer les lois ou encourager le développement de la Baie. Il est d'usage d'en informer le Grand Chancelier afin que celui-ci organise au mieux la séance.
Art 3.3 : Les décisions du Haut-Conseil sont prises d'un commun accord. Si aucun accord ne peut satisfaire tous les membres, un vote, à la majorité des personnes présentes, sera organisé.
Art 3.4 : Un Haut Conseillé représente une voie et une seule lors des votes du Haut-Conseil.
Art 3.5 : Chaque Haut Conseillé peut se prévaloir d'un Conseillé qui l'accompagnera en séance de Haut Conseil et pourra le remplacer en cas d'absence.
Art 3.6 : Le Haut Conseil vote le budget de la cité.
Art 3.7 : Le haut Conseil est le seul organe représentatif de la Baie. Il peut déléguer un représentant ou ambassadeur lors de certaines négociations mais celui-ci n'a alors aucun pouvoir décisionnel. Un haut Conseiller peut cependant entreprendre des accords commerciaux pour le bien de la Baie, ses décisions seront votées à son retour.
Article 4 : Rôle de la Cours Suprême
------------------------------------
Art 4.1 : La Cours Suprême est constituée de tous les Haut Conseillés. Tout Jugement se fera par l'intermédiaire d'un vote après examen des faits. La Cours Suprême représente le plus haut niveau de juridiction de la Baie.
Art 4.2 : Dans le cas où une demande de destitution est demandée, la cour suprême se réunira pour effectuer le procès du Haut Conseillé incriminé.
Art 4.3 : La Cours Suprême a le pouvoir de destituer et condamner un Haut Conseillé. Tout Jugement rendu est sans appel.
Article 5 : Rôle du Représentant des Citoyens
---------------------------------------------
Art 5.1 : Tous les ans, le représentant des citoyens est élu à la majorité absolue par le peuple pour siéger au Haut Conseil.
Art 5.2 : Le Représentant des citoyens se doit d'être à l'écoute des habitants de la baie et de soumettre leurs volontés au Haut Conseil.
Art 5.3 : Le Représentant des citoyens peut délivrer le droit de citoyenneté à une tierce personne.
Art 5.4 : Le Représentant des citoyens s’occupe des échanges et relations commerciales avec les autres Cités de par sa connaissance des artisans et produits de la Cité de la Baie.
Article 6 : Rôle du Capitaine de la Milice
------------------------------------------
Art 6.1 : Le Capitaine de la milice est élu à la majorité absolue par le Haut Conseil de la Baie.
Art 6.2 : En cas d'absence temporaire ou définitive du Capitaine de la Milice, le plus haut gradé de la milice aura la charge du Capitaine dans l'attente d'une décision du Haut Conseil.
Art 6.3 : Le Capitaine de la milice est le responsable de la sécurité intérieure de la cité et se doit de faire respecter les lois en vigueur.
Art 6.4 : Le Capitaine de la milice peut délivrer un permis de port d'arme (temporaire ou définitif) et de séjour à la Baie.
Art 6.5 : Le Capitaine de la milice peu ordonner la fermeture des portes de la Cité en cas d’attaque ou de nécessité mettant en danger les habitants de la Cité.
Art 6.6 : Si le capitaine de la milice ne peut assurer la sécurité de la cité, il peut engager des membres de la caste des guerriers de la Baie. Ceux-ci auront les mêmes droits et avantages que le milicien de base. Ils percevront un salaire mais aucun équipement ne leur sera fourni.
Article 7 : Rôle du représentant des Juges
------------------------------------------
Art 7.1 : Le représentant des juges de la Baie est élu par ses frères lettrés du tribunal à la majorité absolue.
Art 7.2 : Il a toute autorité en matière de justice civile
Art 7.3 : Il est habilité à délivrer toute sorte de documents administratifs. Toute demande devra être archivée avec le nom, le jour et la nature de cette demande.
Art 7.4 : Il doit s'assurer de la mise en pratique et du respect des décisions prises par le Haut-Conseil.
Art 7.5 : Le représentant des juges est chargé de la diplomatie de la Baie. Tous ambassadeurs envoyés en délégation en dehors de la Cité, représente la Baie de par ses connaissances constitutionnelles et juridiques. Les décisions prisent avec les dignitaires étrangers devront être ensuite soumissent au Haut-conseil qui votera leur acceptation.
Article 8 : Rôle de l'Archimage
-------------------------------
Art 8.1 : L'Archimage est nommé par la Guilde de Magie suivant les règles qui les régissent.
Art 8.2 : L'Archimage est le seul maître de la Guilde de Magie de la Baie.
Art 8.3 : L'Archimage a toute autorité en matière de magie non prohibée par le temple.
Article 9 : Rôle du Représentant du Temple
-------------------------------------------
Art 9.1 : Le Représentant du Temple est nommé par les Templiers selon les règles qui les régissent.
Art 9.2 : Le Représentant du Temple est le porte-parole d’ODT et doit à ce titre, faire appliquer les lois de Vénéra.
Art 9.3 : Le Représentant du Temple a toute autorité en matière de religion
Accueil 